SB 340 B 1/4/3/1 1978-1991, 1978.07.14-1991.11.27 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 340 B 1/4/3/1
Cotes anciennes:7.15
Titre:1978-1991
Dates:14 juillet 1978 - 27 novembre 1991
Période de création:14/07/1978 - 27/11/1991
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:5 chemises

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Documentation liée à la nouvelle loi sur la formation des maîtres (LFM), projet aussi appelé "Réforme EN 91".
Parties 1 et 2: Correspondance, documentation administrative et législative, notamment:
- Brochure "Exposé des motifs et projet de loi sur la formation des maîtres" (septembre 1991);
- Un document antérieur au reste, datant du 14 juillet 1978: le Conseil d'Etat crée la "Commission faîtière/Ecole normale 1980";
- Procès-verbaux de la commission "formation des maîtres";
- Avant-projets de LFM et commentaires détaillés;
- Consultation sur les avant-projets de LFM, et résultat des diverses institutions éducatives consultées, notamment des facultés de l'Université de Lausanne;
Parties 3 à 5: Notes manuscrites, correspondance, documentation administrative et législative, ainsi que quelques documents antérieurs liés à la "Réforme EN 80", notamment:
- Avant-projets et projets de LFM;
- Réponses aux consultations sur l'avant-projet de LFM, notamment de la part de partis politiques;
- Procès-verbaux de la commission de révision de l'avant-projet de LFM.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1541566
 

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