SB 323/86/3/38 Registre des décès, 1992.08.25-1994.12.25 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 323/86/3/38
Titre:Registre des décès
Dates:1992 août 25 - 1994 décembre 5
Période de création:25/08/1992 - 25/12/1994
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Consultable avec restrictions: seuls les actes de décès de plus de 50 ans sont consultables librement en salle de lecture des ACV.
Langue:Français

Zone des notes

Notes:L'inscription no 167 est la dernière du double du volume 38. Dès le 1er janvier 1995 entrée en vigueur du traitement informatique (Civis pour Lausanne)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1528453
 

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