SB 323/86/3/37 Registre des décès, 1989.05.18-1992.08.19 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 323/86/3/37
Titre:Registre des décès
Dates:1989 mai 18 - 1992 août 19
Période de création:18/05/1989 - 19/08/1992
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Consultable avec restrictions: seuls les actes de décès de plus de 50 ans sont consultables librement en salle de lecture des ACV.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1528452
 

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