SB 323/19 Champvent (arrondissement de l'état civil), 1876.01.08-1995.11.23 (Sous-fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 323/19
Titre:Champvent (arrondissement de l'état civil)
Dates:1876-1995
Période de création:08/01/1876 - 23/11/1995
Niveau:Sous-fonds
Importance matérielle:11 registres

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Langue:Français

Zone des notes

Notes:Arrondissement créé le 1er janvier 1876 (Arrêté du 1er décembre 1875). Supprimé par l'arrêté du 24 mars 1999 et rattaché à l'arrondissement de Montagny-près-Yverdon dès le 1er avril 1999. Comprend: - Champvent - Essert-sous-Champvent - Mathod - Montagny-près-Yverdon - Suscévaz - Villars-sous-Champvent.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1525596
 

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