SB 323/18/3/1 FANTOME Registre des décès, 1111.11.11 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 323/18/3/1 FANTOME
Titre:Registre des décès
Dates:-
Période de création:11/11/1111
Niveau:Pièce
Importance matérielle:-

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Consultable avec restrictions: seuls les actes de décès de plus de 50 ans sont consultables librement en salle de lecture des ACV.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1525592
 

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