PP 844/57 Comptes., 1931.01.01-1975.12.31 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 844/57
Titre:Comptes.
Dates:1931-1995
Période de création:01/01/1931 - 31/12/1975
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:38 registres

Zone du contenu et de la structure

Contenu:1931-1995. Fourres cartonnées, classées par année, comprenant : prêts hypothécaires, prêts sur polices, prêts sur nantissements, comptes de dépôts, état des titres déposés au siège social et dans les banques, réserves pour assurances à régler, réserves vie, réserves accident, bilan et comptes de pertes et profits, feuille de présence à l'assemblée générale et rapport des commissaires vérificateurs, immeubles et prorata de loyers, débiteurs et créanciers, actifs de la société. Les années 1962-1970 contiennent le rapport sur le fonds de sûreté pour le Bureau fédéral des assurances. Les années 1954-1966 et 1968-1969 contiennent le rapport de l'assurance accidents et dommages pour le Bureau fédéral des assurances et les copies des avis de mutation du fonds de sûreté. Lacunes : 1941, 1944-1949.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre
Langue:Français

Zone des notes

Notes:Voir aussi PP 844/77-79.
 

Descripteurs

Entrées:  droits de mutation (Matières\D)
  compte bancaire (Matières\C)
  prêt hypothécaire (Matières\P)
  [rapport annuel] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  fonds de réserve (Matières\F)
  SUISSE. BUREAU FEDERAL DES ASSURANCES (Personnes\S)
  assurance accidents (Matières\A)
  fonds de réserve latente (Matières\F)
  [bilan comptable] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  bâtiment (Matières\B)
  [avis] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  actif (comptabilité) (Matières\A)
  compagnie d'assurances (Matières\C)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=151568
 

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