N 9/3 Commission des statuts, 1966-1986 (Sous-sous-fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 9/3
Titre:Commission des statuts
Dates:1966-1986
Période de création:1966 - 1986
Niveau:Sous-sous-fonds
Importance matérielle:2 boîtes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Statuts depuis 1986 et modifications la même année de la nouvelle Fondation de l'EESP, procès-verbaux des séances de travail de la Commission, depuis 1981 : correspondance; statuts d'autres associations; rapports du groupe de travail ESSP depuis 1966.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre
Langue:Français
Caractéristiques matérielles:Boîte
 

Descripteurs

Entrées:  [statuts] (Matières\ Subdivisions\de forme)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=151432
 

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