N 9/4 Règlement et statut du personnel, 1986-1990 (Sous-sous-fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 9/4
Titre:Règlement et statut du personnel
Dates:1986-1990
Période de création:1986 - 1990
Niveau:Sous-sous-fonds
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Comparaison de la situation du personnel de l'EESP avec celui d'autres écoles similaires en Suisse, situation à l'ESSP, projet et propositions de statuts. Procès-verbaux des séances de travail de la Commission. Règlement du personnel approuvé le 19 décembre 1990. Ancienne convention de travail. Correspondance.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre
Langue:Français
Caractéristiques matérielles:Boîte
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=159978
 

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