SB 386/89 Etudes diverses, 1980-2005.12.28 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 386/89
Titre:Etudes diverses
Dates:1980- 28 décembre 2005
Période de création:1980 - 28/12/2005
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Statistiques montrant notamment l'évolution des limites de revenu, des évolutions de dépenses, statistiques des coûts par assurés, relevé de cotisation par caisse, évolution des effectifs du fichier, revenu mensuel nécessaire par subside, statistiques hebdomadaires des décisions, dépenses, contentieux.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1512258
 

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