SB 386/86 Documents de gestion, 1974.06.26-1987.05.20 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 386/86
Titre:Documents de gestion
Dates:26 juin 1974 - 20 mai 1987
Période de création:26/06/1974 - 20/05/1987
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Dossier contenant les rubriques suivantes : budget, comptes et statistiques, indemnité gérance, rapports annuels, rapports OCC et spécimens de fiches OCC, rapports CE (projets d'arrêtés, etc.), décisions du CE (convention OCC - Etat de Vaud), avis de droit et jugements, droit de recours (suggestion du tribunal des assurances), historique de l'OCC (résumé de O. Berthoud). Principalement tableaux, statistiques, rapports, législation.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1512257
 

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