SB 330/292-307 Propositions au Conseil d'État, décisions et plans riverains, 1885-2007 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 330/292-307
Cotes anciennes:7.1.3.2
Titre:Propositions au Conseil d'État, décisions et plans riverains
Dates:1885 - 2007
Période de création:1885 - 2007
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:6 boîtes, 9 tubes et 1 registre

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Procès-verbaux et plans riverains.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  VAUD. CONSEIL D'ETAT (1814-) (Personnes\V)
  [plan riverain] (Matières\ Subdivisions\de forme)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1511978
 

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