SB 330/292 Propositions au Conseil d'État et décisions, 1923-1931 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 330/292
Cotes anciennes:7.1.3.2, HIST-2022-23, HIST-2022-24
Titre:Propositions au Conseil d'État et décisions
Dates:1923 - 1931
Période de création:1923 - 1931
Niveau:Dossier
Importance matérielle:4 chemises grises cartonnées dans 1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:1-2 : propositions au et du conseil d'Etat au sujet de corrections fluviales et de la régularisation des cours d'eau, 1928-1931.
3-4 : propositions au et du conseil d'Etat au sujet de corrections fluviales et de la régularisation des cours d'eau, 1923-1928.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  VAUD. CONSEIL D'ETAT (1814-) (Personnes\V)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1511841
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises