SB 320/418 Groupe de mise en oeuvre : projet CFC 2012 (GMO CFC), 2009.06.10-2011.01.24 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 320/418
Titre:Groupe de mise en oeuvre : projet CFC 2012 (GMO CFC)
Dates:10 juin 2009 - 24 janvier 2011
Période de création:10/06/2009 - 24/01/2011
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise à rabats

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Procès-verbaux, correspondance, formulaires, documentation, concernant le développement des filières commerciales et le certificat fédéral de capacité dans les écoles professionnelles commerciales.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1511775
 

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