SB 320/413 Fondation en faveur de la formation professionnelle (FONPRO) 2012, 2012.01.09-2012.07.11 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 320/413
Titre:Fondation en faveur de la formation professionnelle (FONPRO) 2012
Dates:9 janvier 2012 - 11 juillet 2012
Période de création:09/01/2012 - 11/07/2012
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Correspondance, ordres du jour, procès-verbaux, rapports de comptes 2011, documents du conseil et du bureau du conseil de la fondation cantonale pour la formation professionnelle.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1511755
 

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