SB 320/408 Révision de l'ordonnance sur la maturité professionnelle : procédure de consultation, 2008.03.05-2009.09.22 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 320/408
Titre:Révision de l'ordonnance sur la maturité professionnelle : procédure de consultation
Dates:5 mars 2008 - 22 septembre 2009
Période de création:05/03/2008 - 22/09/2009
Niveau:Dossier
Importance matérielle:2 reliures pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Projet et mise en consultation d'une révision totale de l'ordonnance sur la maturité professionnelle. Législation, correspondance, principalement des réponses à la consultation de l'ordonnance et des prises de position, article de presse, rapport explicatif.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Allemand; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1511745
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises