SB 320/390 Séances de travail bilatérales, 2011.01.12-2013.01.21 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 320/390
Titre:Séances de travail bilatérales
Dates:12 janvier 2011 - 21 janvier 2013
Période de création:12/01/2011 - 21/01/2013
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Notes, séances de travail bilatérales, concernant le directeur général (DG) et le directeur général adjoint (DGA).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1511697
 

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