SB 330/314 Projets d'aménagement de cours d'eau : conventions, 1917-1987 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 330/314
Cotes anciennes:7.2.1, 90ml-293
Titre:Projets d'aménagement de cours d'eau : conventions
Dates:1917 - 1987
Période de création:1917 - 1987
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:5 chemises grises cartonnées et 2 enveloppes dans 1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Entreprises électriques 1 :
- Brochure des conditions tarifaires pour les petites centrales, 1986 ;
- Programme de l'Assemblée de discussion, 1962 ;
- Correspondance, 1946-1968 ;
- Correspondance de contentieux, 1984 ;
- Arrêté de 1917 ;
- Plan de cadastre, 1986 ;
- Interpellation, 1984-1985 ;
- Conventions, 1978-1980 ;
- Carte synoptique, 1985.

Entreprises électriques 2 :
- Proposition, 1964 ;
- Correspondance, 1956.

Contrats :
- Commentaire, 1982 ;
- Convention, 1969-1982 ;
- Requête, 1960-1967 ;
- Rapport, 1979 ;
- Procès-verbal, 1957-1967.

Participation de l'Etat au capital :
- Tableau des données, 1954 ;
- Correspondance, 1954-1968 ;
- Proposition, 1970 ;
- Graphique, 1955.

Tarifs services publics :
- Correspondance, 1970-1979 ;
- Convention, 1954-1975 ;
- Statut, 1953 ;
- Pièce comptable, 1955-1957 ;
- Rapport, 1973-1974 ;
- Procès-verbal, 1974.

Production et consommation :
- Graphique, 1948-1964 ;
- Statistique, 1960-1982 ;
- Nomenclature des entreprises électriques, 1955.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  centrale électrique (Matières\C)
  tarif (Matières\T)
  [brochure] (Matières\ Subdivisions\de forme)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1511595
 

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