SB 109/2937 Notaire Bianchi (François), à Aigle, actes entre vifs : onglet No 96, 2015.10.20-2015.12.03 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 109/2937
Titre:Notaire Bianchi (François), à Aigle, actes entre vifs : onglet No 96
Dates:20 octobre 2015 - 3 décembre 2015
Période de création:20/10/2015 - 03/12/2015
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Actes entre vifs Nos 16401 - 16500.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 50 ans après la clôture de l'onglet. Auparavant, autorisation écrite nécessaire (délivrée par les ACV : art. 87 LNo).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1511352
 

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