SB 109/2930 Notaire Bianchi (François), à Aigle, actes entre vifs : onglet No 89, 2014.11.19-2014.12.23 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 109/2930
Titre:Notaire Bianchi (François), à Aigle, actes entre vifs : onglet No 89
Dates:19 novembre 2014 - 23 décembre 2014
Période de création:19/11/2014 - 23/12/2014
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Actes entre vifs Nos 15701 - 15800.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 50 ans après la clôture de l'onglet. Auparavant, autorisation écrite nécessaire (délivrée par les ACV : art. 87 LNo).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1511345
 

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