SB 109/2907 Notaire Bianchi (François), à Aigle, actes entre vifs : onglet No 66, 2011.02.15-2011.04.08 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 109/2907
Titre:Notaire Bianchi (François), à Aigle, actes entre vifs : onglet No 66
Dates:15 février 2011 - 8 avril 2011
Période de création:15/02/2011 - 08/04/2011
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Actes entre vifs Nos 12501 - 12650.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 50 ans après la clôture de l'onglet. Auparavant, autorisation écrite nécessaire (délivrée par les ACV : art. 87 LNo).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1511322
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises