SB 320/356 Dispositions d'application, 1990.02.19-2012.07.10 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 320/356
Titre:Dispositions d'application
Dates:19 février 1990 - 10 juillet 2012
Période de création:19/02/1990 - 10/07/2012
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Disposition d'application mise à jour n° 105, listes des dispositions d'application des textes légaux, dispositions d'applications des gymnases vaudoise, règlements.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1511215
 

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