SB 320/353 Conférence latine de l'enseignement postobligatoire (CLPO), 2010.07.12-2012.11.13 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 320/353
Titre:Conférence latine de l'enseignement postobligatoire (CLPO)
Dates:12 juillet 2010 - 13 novembre 2012
Période de création:12/07/2010 - 13/11/2012
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Correspondance, notes, accords, législation, concernant les conventions intercantonales, les accords intercantonaux sur les contributions dans le domaine des écoles supérieures (AES), l'article 32 sur les personnes qui commencent à nouveau leurs études et qui désirent suivre l'enseignement professionnel selon un ancien règlement durant l'année 2012-2013, la situation comparative Vaud et le Valais.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1511155
 

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