SB 330/196 Soumissions : projet de décret 1912-1950 - projet des travaux complémentaires 1893, 1871-1948 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 330/196
Cotes anciennes:DGE HIST EAU 0001-8 ; DGE HIST EAU 0001-12
Titre:Soumissions : projet de décret 1912-1950 - projet des travaux complémentaires 1893
Dates:1871 - 1948
Période de création:1871 - 1948
Niveau:Dossier
Importance matérielle:2 cartables dans 1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Projet de décret 1912-1950 :
- Photos ;
- Plans ;
- Procès-verbal, 1956-1961 ;
- Exposé des motifs, 1912 ;
- Correspondance, 1929-1950.


Projet des travaux complémentaires 1893 :
- Décrets, 1888-1912 ;
- Pétitions, 1880 ;
- Conventions, 1870-1884.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1510958
 

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