SB 330/197 Soumissions : décret 1956, 1956-1978 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 330/197
Cotes anciennes:DGE HIST EAU 0001-1 ; DGE HIST EAU 0001-10
Titre:Soumissions : décret 1956
Dates:1956 - 1978
Période de création:1956 - 1978
Niveau:Dossier
Importance matérielle:2 chemises grises cartonnées dans 1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Décret 1956 :
- Pièces comptables, 1963 - 1967 ;
- Pièces justificatives, 1956 - 1964 ;
- Soumissions, 1958 - 1960.

Reconstruction des ouvrages d'endiguement :
- Correspondance, 1961 - 1978 ;
- Pièces comptables, 1960.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1510957
 

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