SB 324/3/5-7 Begnins (arrondissement d'état civil), 1955.01.01-1968.12.31 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 324/3/5-7
Cote plan d'archivage:SB 324/3/5-7
Titre:Begnins (arrondissement d'état civil)
Dates:1955-196
Période de création:01/01/1955 - 31/12/1968
Niveau:Série
Importance matérielle:3 boites

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Consultation restreinte: voir au niveau du fonds (SB 324).
Langue:Français et autres langues

Zone des notes

Notes:Arrondissement créé le 1er janvier 1876 (Arrêté du 1er décembre 1875). Supprimé par l'arrêté du 5 mai 2004 et rattaché à l'arrondissement de Nyon dès le 1er juin 2004. Comprend: - Begnins - Bassins - Coinsins - Genolier - Gland - Le Vaud - Vich. Adjonction de l'arrondissement d': - Arzier en 1936
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1510432
 

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