SB 324/2/59 Provence (arrondissement d'état civil), 1940.01.01-1968.12.31 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 324/2/59
Cote plan d'archivage:SB 324/2/59
Titre:Provence (arrondissement d'état civil)
Dates:1940-1968
Période de création:01/01/1940 - 31/12/1968
Niveau:Série
Importance matérielle:1 boite

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Provence (arrondissement de l'état civil): - Mariages 1958-1968 - Décès 1940-1968 - Sous-séries diverses relatives à l'état civil 1958-1966.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Consultation restreinte: voir au niveau du fonds (SB 324).
Langue:Français et autres langues

Zone des notes

Notes:Arrondissement créé le 1er janvier 1876 (Arrêté du 1er décembre 1875). Supprimé par l'arrêté du 5 mai 2004 et rattaché à l'arrondissement d'Yverdon dès le 1er juin 2004. Comprend: - Mutrux
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1510375
 

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