SB 324/2/16 Champagne (arrondissement d'état civil), 1955.01.01-1968.12.31 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 324/2/16
Cote plan d'archivage:SB 324/2/16
Titre:Champagne (arrondissement d'état civil)
Dates:1955-1968
Période de création:01/01/1955 - 31/12/1968
Niveau:Série
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Champagne (arrondissement de l'état civil): - Mariages 1955-1968 - Décès 1960-1968 - Sous-séries diverses relatives à l'état civil 1958-1965.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Consultation restreinte: voir au niveau du fonds (SB 324).
Langue:Français et autres langues

Zone des notes

Notes:Arrondissement créé le 1er juillet 1885 (date de l'arrêté manquante). Supprimé par l'arrêté du 2 décembre 2002 et rattaché à l'arrondissement de Grandson dès le 1er janvier 2003. Fait partie de l'arrondissement de Grandson de 1876 et 1884. Adjonction de l'arrondissement de: - Bonvillars en 1962
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1510325
 

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