SB 109/2841 FANTOME Notaire Christine Mermoud, à Morges : dispositions à cause de mort : onglet No 1, 2009.04.09-2016.07.15 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 109/2841 FANTOME
Titre:Notaire Christine Mermoud, à Morges : dispositions à cause de mort : onglet No 1
Dates:09.04.2009-15.07.2016
Période de création:09/04/2009 - 15/07/2016
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur non relié

Zone du contenu et de la structure

Contenu: Dispositions à cause de mort 1-26.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 50 ans après la clôture de l'onglet. Auparavant, autorisation écrite nécessaire (délivrée par les ACV : art. 87 LNo).
Langue:Français

Zone des notes

Notes:Registre conservé par Me Sarah Félix, qui le versera ultérieurement.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1507873
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises