SB 109/2834 FANTOME Notaire Eric Félix, à Lausanne & Aubonne : dispositions à cause de mort : onglet No 1 , 1975.02.07-1995.06.29 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 109/2834 FANTOME
Titre:Notaire Eric Félix, à Lausanne & Aubonne : dispositions à cause de mort : onglet No 1
Dates:07.02.1975-29.06.1995
Période de création:07/02/1975 - 29/06/1995
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Dispositions à cause de mort 1-100.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 50 ans après la clôture de l'onglet. Auparavant, autorisation écrite nécessaire (délivrée par les ACV : art. 87 LNo).
Langue:Français

Zone des notes

Notes:Registre conservé par Me Sarah Felix, qui le versera ultérieurement.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1507866
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises