SC 234/235 Bénéfices d'inventaire , 1997.03.04 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 234/235
Titre:Bénéfices d'inventaire
Dates:4 mars 1997
Période de création:04/03/1997
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1507753
 

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