SC 234/234 Bénéfices d'inventaire, 1997.01.27 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 234/234
Titre:Bénéfices d'inventaire
Dates:27 janvier 1997
Période de création:27/01/1997
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1507737
 

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