SB 382 ARC Emploi, 1994-2020 (Fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 382
Titre:ARC Emploi
Dates:1994-2020
Période de création:1994 - 2020
Niveau:Fonds
Importance matérielle:31 boîtes
Mètres linéaires:3,00

Zone du contexte

UD - Producteur des documents (Association): ARC Emploi
Historique archivistique:Les boîtes étaient conservées dans les sous-sols de la rue Caroline 11 bis avant leur transfert aux ACV.
Modalités d'entrée:Le versement a été opéré le 10 octobre 2024.
Date d'entrée:10/10/2024

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Echantillonnage des dossiers des participants 1994-2018, statistiques, enquêtes de satisfaction, manuels de l'organisateur, organisation et administration de l'unité.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1505441
 

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