SB 304/834 Etudes de la Politique Sociale (EPS), 1989-1992 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 304/834
Titre:Etudes de la Politique Sociale (EPS)
Dates:1989-1992
Période de création:1989 - 1992
Niveau:Dossier
Importance matérielle:3 chemises cartonnées

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Etudes des groupes de travail des EPS, correspondance, procès-verbaux.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1494216
 

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