SB 82/13 Proclamations, lois et arrêtés imprimés des autorités vaudoises, 1893.10.27-1903.09.01 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 82/13
Titre:Proclamations, lois et arrêtés imprimés des autorités vaudoises
Dates:27 octobre 1893 - 1er septembre 1903
Période de création:27/10/1893 - 01/09/1903
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- 27 octobre 1893: arrêté sur la collecte en faveur de l'établissement cantonal des incurables et des vieillards infirmes. - 10 septembre 1897: arrêté sur la collecte en faveur de l'établissement cantonal des incurables et des vieillards infirmes. - 5 septembre 1898: arrêté sur la collecte en faveur de l'établissement cantonal des incurables et des vieillards - infirmes. - 5 septembre 1900: arrêté sur la collecte en faveur de l'établissement cantonal des incurables et des vieillards infirmes. - 16 août 1901: arrêté ordonnant une collecte en faveur des personnes qui ont éprouvé des dommages par suite de l'orage du 28 juillet écoulé. - 17 mars 1902: arrêté convoquant les assemblées de paroisse pour le 4 mai 1902 afin de procéder à l'élection des conseillers paroissiaux. - 1er septembre 1903: arrêté sur la collecte en faveur de l'établissement cantonal des incurables et des vieillards infirmes.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1492824
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises