SB 189/222-235 Inspections des communes., 1989.01.01-1994.12.31 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 189/222-235
Titre:Inspections des communes.
Dates:1989-1994
Période de création:01/01/1989 - 31/12/1994
Niveau:Série
Importance matérielle:5 enveloppes et 9 classeurs (dans 4 boîtes)

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Pour les dossiers des communes de 1968 à 1979, voir aux Archives cantonales sous les cotes : S 145/44-73.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  commune - surveillance (Matières\C)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=148980
 

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Inventaires des Archives cantonales vaudoises