SC 110/90/1 Registre des déclarations de grossesse, 1822.05.21-1837.12.21 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 110/90/1
Titre:Registre des déclarations de grossesse
Dates:21 mai 1822 - 21 décembre 1837
Période de création:21/05/1822 - 21/12/1837
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Registre des mœurs et affaires en paternité.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français

Zone des notes

Notes:Après discussion et procès-verbal d'une séance municipale, la municipalité de Curtilles a envoyé ce registre trouvé dans ses archives pour restitution aux Archives cantonales vaudoises, par lettre d'accompagnement du 26 février 2020.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1485546
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises