SB 330/76 Districts Oron, Orbe, Payerne, Pays-d'Enhaut, 1892-1947 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 330/76
Cotes anciennes:7.2.1.5
Titre:Districts Oron, Orbe, Payerne, Pays-d'Enhaut
Dates:1892 - 1947
Période de création:1892 - 1947
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:20 chemises cartonnées dans 1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:XV A1 : Rétrocession d'excédents de terrain provenant de la correction de la Broye 1933 ;
279 A1 - Vuiteboeuf : reconnaissance d'un pont sur l'Arnon et de 2 ponts sur la Baumine reconstruits avec subside de l'Etat 1901 ;
281 A1 - Carrouge et Ropraz : redressement du cours de la Bressonnaz au droit de la scierie des Mollies (usine Gabella, travaux effectués par M. Gabella sous participation de l'Etat) 1932-1935 ;
281 A3 - Carrouge : construction d'un mur-barrage sur le Flon au "Bourgeaux" subside du 7 octobre 1938 ;
284 A1 - Corcelles-le-Jorat : subsides pour canalisation du ruisseau de Gillabert 1911 et 1925 ;
289 A1 - Maracon : subside pour redressement du lit de la Mionnaz 1.10.1938 ;
292 A1 - Oron-la-Ville : subsides pour protection des berges du Flon 1915 à 1919 ;
292 A3 - Oron-la-Ville : subside pour protection rives du Flon et radier sous les voûtes 30 novembre 1921, 5 novembre 1933, 20 novembre 1935 ;
294 A2 - Palézieux : subsides pour cours d'eau : ruisseau de l'Erberey 16.9.1932, curage Biordaz et Mionnaz 1947 ;
302 A1 - Vulliens : captage d'une source au lieu-dit "Le Crottet" 1934 ;
305 A2 - Chevroux : limnimètre sur le lac de Neuchâtel, au port de Chevroux ;
305 A3 - Chevroux : subsides pour : abri sur le port 15 octobre 1906, estacade 26 juillet 1907 ;
309 A1 - Grandcour : subside pour canalisation des ruisseaux de Grandcour et de Treyruz 28 novembre 1918 ;
310 A1 - Granges et Marnand : canalisation du ruisseau de l'Incrogne contre Granges et du ruisseau des Côtes rière Marnand 1920-1922 ;
311 A1 - Henniez : dérivation de sources émergeant au bord du ruisseau de la Rappaz au lieu-dit "Les Petits Champs" par la société des bains et d'eaux d'Henniez 1922-1931 ;
313 A2 - Missy : subside pour canalisation du ruisseau des Vaux 25 novembre 1930 ;
314 A1 - Payerne : limnimètre et limnigraphe sur la Broye ;
314 A3 - Payerne : subsides pour cours d'eau : le Corrençon 12.8.1919, cours d'eau endommagés par l'orage de 1932, 19.8.1932 ;
318 A1 - Seigneux : subside pour remise en état du ruisseau de Seigneux 16 août 1932 ;
325 A2 - Rougemont : suppression du bassin-dépotoir du ruisseau de la Gare en vue de la protection des immeubles de la Compagnie du chemin de fer Montreux Oberland Bernois (M.O.B.) 1928-29.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1483938
 

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