S 125/10 Registre civil, 1801.06.02-1801.10.09 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 125/10
Titre:Registre civil
Dates:02.06.1801 - 09.10.1801
Période de création:02/06/1801 - 09/10/1801
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre

Zone du contenu et de la structure

Contenu:No 5.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1483545
 

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