S 125/1-131 Registres civils, 1798.07.30-1911.12.30 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 125/1-131
Titre:Registres civils
Dates:30.07.1798 - 30.12.1911
Période de création:30/07/1798 - 30/12/1911
Niveau:Série
Importance matérielle:131 registres

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Dès le 22 août 1803, toutes les affaires figurent dans un seul registre.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1483535
 

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