SB 330/71 Districts Lavaux, Lausanne, La Vallée, 1904-1947 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 330/71
Cotes anciennes:7.2.1.5
Titre:Districts Lavaux, Lausanne, La Vallée
Dates:1904 - 1947
Période de création:1904 - 1947
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:14 chemises cartonnées dans 1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:137 A3 - Renens : subsides pour canalisation du ruisseau de Broye 16.5.1911, 20.11.1913, 30.10.1921, 7.12.1929, 10.4.1931, 30.12.1935, 19.10.1936 ;
137 A5 - Renens : subsides pour cours d'eau autres que le ruisseau de Broye : ruisseau de l'Oye 19.9.1911, ruisseau de Longchamp ou des Baumettes 27.11.1917 ;
139 A3 - L'Abbaye : subsides : débarcadère de l'Abbaye et des Bioux (1904) dossier à Routes, débarcadère du Pont (1908), ruisseau de St-Sulpice (1912-13), ruisseau des Bioux (1921-22) ;
140 A2 - Le Chenit : subside pour canalisation du ruisseau de l'Orient sur 50 m en amont de la R.C. N°90 22 juin 1932 ;
141 A1 - Le Lieu : subside à la société de développement des Charbonnières pour aménagement d'un sentier le long du lac Brenet 11 août 1908 ;
142 A2 - Chexbres, Rivaz, St-Saphorin : subside pour correction des ruisseaux du Monteiller et des Rottes. CE : 27 juillet 1928, GC : 21 novembre 1928 ;
144 A1 - Epesses et Riex : litige entre les communes d'Epesses et de Riex au sujet de la propriété des eaux émergeant dans une galerie construite par la commune de Lausanne au "Lanciau" 1927 ;
144 A2 - Epesses : subside pour assainissement complémentaire du coteau ébouleux des Luges "A la Cornallaz" 26 décembre 1933 ;
144 A3 - Epesses : assainissement du coteau ébouleux des Darres. Subside fédéral 21% arrêté du 14.9.1940 ; subside cantonal 10% décision CE 30.4.1940 ;
148 A5 - Puidoux : subsides pour travaux de protection contre le Forestay et pour curage du lit, 10.11.1933 (annulé), 19.2.1916, 28.12.1935, 14.9.1937, 25.9.1945, 13.6.1946, 21.11.1947 ;
148 A6 - Puidoux : subside pour correction du Corbeyron sur 355m en aval des CFF au lieu-dit "Praz Cheseaux" en bordure du pâturage du syndicat d'alpage de Palézieux 31 mai 1918 ;
153 A1 - Villette : subside pour canalisation du Merdasson en amont des CFF et construction d'un chemin public sur le dit 30 septembre 1929 ;
153 A2 - Villette : subside pour canalisation du Merdasson en aval de la RC 780 et construction d'un chemin d'accès au lac 16 août 1933 ;
153 A3 - Villette : assainissement d'un glissement de terrain à "La Landria", km 7,135 de la voie ferrée CFF, ligne de Berne.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1482825
 

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