SB 330/67 Districts Cossonay, Avenches, Grandson, 1893-1953 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 330/67
Cotes anciennes:7.2.1.5
Titre:Districts Cossonay, Avenches, Grandson
Dates:1893 - 1953
Période de création:1893 - 1953
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:12 enveloppes et 1 chemise cartonnée dans 1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:37 A1 - Constantine : Rétrocession ou incorporation au domaine public d'excédent de terrain provenant de l'entreprise d'endiguement de la Broye 1933 ;
38 A1 - Cudrefin : Limnimètre sur le canal de la Broye à la Sauge ;
38 A3 - Cudrefin : Débarcadère de la Sauge ;
45 A1 - Villars-le-Grand : Canalisation du ruisseau de Seyvaux 1919-1922 ;
48 A1 - Boussens : Subsides pour curage et remise en état du lit de la Chamberonne 6 mars 1930, 19 novembre 1937 ;
53 A2 - Cuarnens et Moiry : Subside pour curage du canal de la Morvaz 17 janvier 1933 ;
62 A3 - L'Isle et Mauraz : Subside pour travaux dans le Morand août 1911 ;
66 A1 - Moiry : Subside pour correction de la Morvaz 24 septembre 1926 ;
66 A2 - Moiry : Sources : dérivation de sources "En Praz Borgis" pour l'alimentation de Chevilly 1922 ;
66 A3 - Moiry : Subside pour correction du ruisseau de la Cressonnière 6 janvier 1911 ;
70 A1 - Pampigny : Subside pour assainissement du village et correction du Flon, décret du 26 novembre 1919, arrêté fédéral du 13 janvier 1919 ;
124 A2 - Ste-Croix : Captage de la "Source qui bruit" à la Mouille Mougnon, par la société des eaux de Ste-Croix 1922-1931 ;
124 A3 - Ste-Croix : Subsides pour correction du ruisseau de Noirvaux 1911-1914.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1482821
 

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