SB 330/65 Districts Avenches, Aubonne, Aigle, 1883-1964 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 330/65
Cotes anciennes:7.2.1.5
Titre:Districts Avenches, Aubonne, Aigle
Dates:1883 - 1964
Période de création:1883 - 1964
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:15 enveloppes et 1 chemise cartonnée dans 1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:1 A2 Aigle - Mouveresses d'Aigle : Question de la propriété du lit 1883-1888 ;
1 A2 - Concessions pour exploitation de la glace des glaciers 1897 et 1900 ;
2 A4 Bex - Dérivation du torrent du Bouqui dans le Courset 25 juillet 1919 ;
3 A1 Chessel - Limnimétrie : Limnimètre et limnigraphe du Rhône à la Porte du Scex 1941 ;
5 A2 Gryon - Subside pour travaux de protection contre un glissement de terrain "A la Cosse" 1916 ;
8 A2 Noville - Délimitation du lac Léman entre Vaud et Valais pour l'exploitation des matériaux 1912 ;
8 A4 Noville - Litige avec la commune de ls Tour-de-Peilz au sujet des dégâts causés à sa propriété "du Fort" par les extractions dans le lac 1907-1925 ;
8 A4 Noville - Concession trentenaire à la Sagrave S.A. pour l'extraction de matériaux dans le lac 1935 ;
9 A1 Ollon - Limnimètre du Rhône au port de Collombey ;
11 A6 Ormont-Dessus - Subsides pour travaux à la Grande Eau : réfection digues des Quartes 4.6.1921, curage 21.11.1927, digue "Vers chez Guélin" 13.11.1929, glissement "A la Fontaine" 20.5.1941. Autres cours d'eau - ruisseau du Plassot 19.2.1941, Grande Eau et Culand 28.6.1946, ruisseau des Fonds de Joux 1954 ;
14 A4 Villeneuve - Limnimètre sur le lac Léman à Villeneuve ;
17 A1 Aubonne - Subsides pour cours d'eau : Amary à Trévelin 7.10.1924, ruisseau des Culs Ronds Trévelin 18.2.1947, ruisseau de Chivrageon 30.11.1960 et 28.11.1964 ;
30 A2 St-Livres - Subsides : Elargissement passerelle de la Vallière sur l'Aubonne 2.11.1918, correction de l'Aubonne 28.8.1953 ;
33 A 2 Avenches - Subsides pour cours d'eau : Saugette 10.7.1917 et 30.7.1925, Erbogne 23.2.1932, Chandon inférieur 14.9.1937, ruisseau des Mottes 15.4.1952 ;
34 A1 Bellerive - Assainissement à Salavaux 16 novembre 1909 ;
34 A2 Bellerive - Subside pour correction du ruisseau des Blanchets 1935-1936 : demande de subside.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1482819
 

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