SC 138/146 Documents administratifs divers, 1984.01.01-1985.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 138/146
Titre:Documents administratifs divers
Dates:1984-1985
Période de création:01/01/1984 - 31/12/1985
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Statistiques de l'Arrondissement COVE
- Arrondissement d'Yverdon-Grandson(-Orbe)
- Comprend Orbe entre 1960 et 1972 (voir l'évolution des Arrondissements, pp. 4-6 ci-dessus).
- Les numéros entre parenthèses sont ceux des enquêtes. Ils ne sont précisés que lorsqu'il y a plus d'un registre par année. Cette numérotation est annuelle.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1480423
 

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