SC 136/344-356 Dossiers pénaux (échantillons), 1950.01.01-1970.12.31 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 136/344-356
Titre:Dossiers pénaux (échantillons)
Dates:1950-1970
Période de création:01/01/1950 - 31/12/1970
Niveau:Série
Importance matérielle:13 boîtes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Les chiffres sont les numéros extrêmes des dossiers contenus. La numérotation étant discontinue (certains dossiers ont été transmis à d'autres autorités), tous les numéros compris entre ces deux chiffres ne sont pas nécessairement présents.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français

Informations internes des archives

Notes de l'archiviste:Ces documents ont été retrouvés fortuitement, après le versement de ceux qui précèdent. Ils ont été versés aux ACV le 1er avril 2004.
L'échantillonnage a été réalisé par prélèvement de chaque 20e boîte ou liasse, soit 5 % du total des dossiers conservés.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1479156
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises