SB 304/719 GP BIP : procès-verbaux et documents annexes, 1988-1992 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 304/719
Titre:GP BIP : procès-verbaux et documents annexes
Dates:1988-1992
Période de création:1988 - 1992
Niveau:Dossier
Importance matérielle:2 reliures pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:1. Procès-verbaux du Groupe de projet BIP, documentation sur la protection des données et coûts;
2. Notes, remarques, réflexions - documentation diverse.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1474529
 

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