SB 330/96 Affaires spéciales, 1899-1986 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 330/96
Titre:Affaires spéciales
Dates:1899 - 1986
Période de création:1899 - 1986
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés et 1 chemise cartonnée dans 1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Reliure 1 :
- Protection des barrages contre les bombardements. Sécurité des lacs d'accumulation (1943-1984);
- Transfert au chapitre de l'Etat ou rétrocession provenant de corrections fluviales (1933);
- Mensurations cadastrales (1933-1939);
- Navigation : participation de l'Etat à la construction et à l'entretien des débarcadères publics. Répartition des frais pour les débarcadères des lacs de Neuchâtel et de Morat. Enquête et approbation des tableaux de répartition. Navigation sur lacs de montagnes (1899-1970);
- Franchise de postale (1932-1981);
- Essai de matériaux (1928-1941).

Chemise cartonnée 1 :
- CH91 - Exposition nationale (1986);
- Le Lieu - Statue Pégase - Lac de Joux (1959-1985);
- Amarrage de bateaux de la CGN pour restaurants (1973-1982);
- Délégation des compétences (1982);
- Lacs en altitude : patinage, patinage à voile, piétons, véhicules, arrêté limitant ou interdisant l'accès (1973-1984);
- Préparation civile à la défense (1973-1983);
- Places d'armes (1972-1974).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  lac (Matières\L)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1469435
 

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