SB 330/95 Affaires spéciales, 1895-1983 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 330/95
Cotes anciennes:7.3.2.1
Titre:Affaires spéciales
Dates:1895 - 1983
Période de création:1895 - 1983
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:2 reliures pour documents perforés dans 1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Reliure 1 :
- Loi sur la police des eaux courantes - provisions aux receveurs pour perception des contributions périmétriques et autres opérations de caisse (1895-1934);
- Honoraires des vacations des commissions exécutives et de classification (1924-1982);
- Crues du Rhône - Service de renseignement télégraphique en cas de crues (1899-1981);
- Emoluments (1953-1983).

Reliure 2 :
- Commune d'Ormont-Dessus - Glacier de Pierredar rière/Creux de champ les Diablerets (1968-1977);
- Protection contre les avalanches (1969-1972);
- Ski nautique (1965-1972);
- Collaboration entre le Département des travaux publics et les Archives géologiques suisses (1969-1979);
- Véhicules à moteur - indemnités pour utilisation des véhicules à moteur (1973);
- Tribunal administratif (1971-1974).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  Rhône (cours d'eau) (Lieux\R)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1469434
 

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