SB 304/686 Dossiers Georges Piotet, 1ère partie, 2002.01.01-2003.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 304/686
Titre:Dossiers Georges Piotet, 1ère partie
Dates:2000-2003
Période de création:01/01/2002 - 31/12/2003
Niveau:Dossier
Importance matérielle:3 chemises dans 1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Relations du Canton avec l'association : Conseil d'Etat, Grand Conseil, COPIL, procès-verbaux.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1469089
 

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