SB 371/17 Correspondance Secrétariat de direction A-M, 2009 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 371/17
Titre:Correspondance Secrétariat de direction A-M
Dates:2009
Période de création:2009
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés dans 1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Correspondance, rapports, formulaires.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1467655
 

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