SB 304/679 FAREAS : actes constitutifs, organisation, contrôles, 2000.01.01-2002.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 304/679
Titre:FAREAS : actes constitutifs, organisation, contrôles
Dates:2000-2002
Période de création:01/01/2000 - 31/12/2002
Niveau:Dossier
Importance matérielle:3 reliures pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Un sommaire détaillé est disponible pour le 2 premiers classeurs.
1. Documents et travaux juridiques, rapports (dont celui de l'ODR), convention, statuts et règlements, mesures correctives;
2. Prise en charge financière, conseils en vue du retour (CVR)
3. Correspondance, procès-verbaux du COPIL.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1467620
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises